Calendrier d'entretien obligatoire d'un appareil

Choisissez l'appareil (chaudière gaz, fioul ou bois, pompe à chaleur air/eau, air/air ou climatisation), sa puissance en kW et, si vous la connaissez, la date du dernier entretien. Pour une pompe à chaleur, ajoutez le fluide et la charge lus sur la plaque signalétique : le calendrier calcule les tonnes équivalent CO2 et dit si un contrôle d'étanchéité s'ajoute à l'entretien.

Le résultat liste les échéances des trois prochaines années, signale celles déjà dépassées et peut vous être envoyé en PDF. Ce sont des minimums légaux : suivez aussi la notice du fabricant de l'appareil, qui peut demander un entretien plus fréquent.

• Chaudière gaz de 24 kW, dernier entretien le 12 mars 2025 : l'entretien est dû une fois par année civile, donc au plus tard le 31 décembre 2026, puis chaque année suivante, avec une attestation établie dans les quinze jours de chaque visite.
• Pompe à chaleur air/eau de 8 kW chargée de 3 kg de R-410A : l'entretien est dû au moins tous les deux ans, et la charge représente 6,26 t éq. CO2, au-dessus du seuil de 5 tonnes : un contrôle d'étanchéité s'ajoute, au moins tous les 12 mois.

• Chaudières de 4 à 400 kW : entretien une fois par année civile par un professionnel qualifié, avec une attestation (code de l'environnement, articles R224-41-4 et suivants, et arrêté du 15 septembre 2009).
• Pompes à chaleur et systèmes de 4 à 70 kW : entretien au moins tous les deux ans (décret n° 2020-912 du 28 juillet 2020).
• Fluides frigorigènes : contrôle d'étanchéité à partir de 5 tonnes équivalent CO2, tous les 12, 6 ou 3 mois selon la charge (règlement (UE) 2024/573).

Pour le détail, voyez les guides sur l'attestation d'entretien de chaudière, l'entretien d'une pompe à chaleur et le contrôle d'étanchéité des fluides frigorigènes. Le calcul teqCO2 donne le tonnage d'un équipement, la fréquence des contrôles d'étanchéité l'obligation de contrôle pour tous les fluides courants (HFO, HCFC et propane compris), et chaque contrôle donne lieu à une fiche d'intervention Cerfa 15497. La gestion des contrats d'entretien calcule la prochaine visite de chaque appareil. Le ramonage du conduit relève d'une règle distincte : sa fréquence dépend du règlement sanitaire départemental.